Guide complet de la SAS: Tous les Avantages à la Création et Gestion d’une SAS

La SAS, qui est l’abréviation de la Société par Actions Simplifiées, se définit par une représentation sociale très connue et que plusieurs startups sollicitent, et la raison principale est la souplesse et la bonne organisation de cette SAS, ainsi que le bon fonctionnement de celle-ci.

C’est un bon atout permettant à une entreprise de se décupler mais aussi de bénéficier de la création d’une SAS ayant une variabilité de capital.

Cette dernière option accorde la possibilité d’affranchir certaines formalités très coûteuses, afin d’effectuer une modification de statuts s’il y a une évolution ou bien une régression du capital. Alors, le choix d’une constitution de la SAS avec une variabilité du capital n’est pas du tout anodin.

Quels sont les principaux avantages et inconvénients de la SAS ?

Il existe quelques arguments qui arrivent à constituer une image d’avantages pour quelques-uns, selon les propres ambitions que les présidents de sociétés possèdent. L’avantage le plus important est, bien évidemment, la souplesse de la SAS.

Une SAS, ou autrement dit une Société par Actions Simplifiée, se reconnait par la souplesse dont elle est dotée ainsi que son caractère qui n’est pas très contraignant. C’est un atout que l’on retrouve à divers points de vue. Mais la loi n’arrive pas à encadrer énormément de modalités d’organisation ainsi que le fonctionnement de la SAS, il est donc essentiel de prêter plus attention aux divers risques en rapport avec l’insertion des clauses de statuts présentant des risques.

Que permettent les principaux avantages de la SAS ?

Les statuts libres permettent une adaptation dans une mesure assez large :

  • une organisation de la SAS,
  • un fonctionnement de la SAS,
  • des modalités liées à l’entrée et la sortie des actionnaires.

Grâce à l’organisation de la gouvernance de la société, les actionnaires ont la possibilité de faire une institution du conseil d’administration, d’un ou bien d’un grand nombre de directeurs généraux. Le seul souci consiste au fait que la SAS se doit d’être dirigée de la part d’un président, avec une rémunération et une nomination d’une durée à choisir par les actionnaires, ainsi que les titulaires d’atouts qu’ils détiennent grâce aux nombreux statuts.

En ce qui est du fonctionnement de la SAS, il y aura une convocation et une consultation de l’assemblée générale des actionnaires, afin de respecter les dispositions de statuts et ceci, sans la contrainte de la loi, à une quelconque forme d’obligation. Les exigences de quorum ainsi que celles de la majorité se fixent aussi de manière libre dans les statuts, en excluant certaines décisions avec obligation que l’unanimité soit prise.

Pour les modalités en lien avec l’entrée et la sortie des actionnaires, ceci concerne la clause d’inaliénabilité, la clause d’exclusion, le droit de préemption…etc.

Quels sont les avantages de la SAS à capital variable ?

Le principal avantage concerne le capital social. Vous n’aurez pas à disposer d’un capital minimal exigé afin de procéder à la création de votre SAS. Vous pourrez de ce fait décider par vous-même de la valeur du capital que vous aurez envie de mettre dans votre entreprise.

Néanmoins, il vous sera nécessaire d’apporter une précision sur le montant du capital pendant l’immatriculation de la SAS au niveau de la Greffe. Il faudra alors établir une fixation du moment de l’établissement, et ceci pourra être modifié facilement.

Quel est l’avantage de la modification du capital social d’une SAS ?

Le capital variable propose un avantage, et celui-ci consiste à éviter les lourdes formalités ainsi que leur coté coûteux pour une modification d’un capital imposé par la SAS, avec un capital fixe. Effectivement, il n’y aura ni de coûts ni des formalités à respecter dans le cas où l’on souhaiterait une augmentation ou bien une réduction du capital social.

Si l’on évite les publications ainsi que les modifications du capital, avec une absence de coût, tout se fera discrètement et ceci, durant chacune des arrivées des nouveaux associés dans l’entreprise, ou bien dans le cas de certaines complications en économie.

Quels sont les avantages et les inconvénients du statut social du Président de la SAS ?

Lorsque l’on constitue une SAS, le fondateur de la société se nomme généralement et seulement pour un titre, comme étant un président. Le président de la SAS est affilié de manière obligatoire à un régime général dédié à la Sécurité Sociale comme étant un assimilé salarié.

Parlons maintenant de l’avantage du statut assimilé employé. Lorsqu’il n’y a pas de rémunération, l’entreprise ne devra pas payer les cotisations sociales. À l’opposé de SARL, le président TNS devra payer des cotisations sociales en se basant sur une valeur minimale, sans compter la rémunération.

En ce qui est de l’inconvénient du statut assimilé employé de la présidence avec rémunération, la valeur des cotisations sociales à un taux plus haut que celui du statut TNS. Avec de telles conditions, la pesée des cotisations sociales sur l’ensemble des finances de l’entreprise est assez importante.

L’autre point faible, c’est les feuilles de paye qui passent par une édition, dans le but d’une justification de la rémunération du président de la SAS.